INFORMATIONS LÉGALES

Le site Mamancuisine.org est édité par Yassine MEBARKI dont l’adresse est 1 Passage de la Rape 45000 ORLEANS France, soumis au régime de l’entreprise individuelle exerçant une activité commerciale, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés d’Orléans sous le numéro : 839 652 781 – Code NAF : 4791B Vente à distance sur catalogue spécialisé, ci-après la « Société ».

La Société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication et responsable éditorial du site Mamancuisine.org est Monsieur Yassine MEBARKI.

Contacter le directeur de la publication: mamancuisine@mamancuisine.org

 

HÉBERGEUR

Le site Mamancuisine.org est hébergé par la société OVH, dont le siège social est 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Tél : +33 8 20 69 87 65.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS  

La société a été déclarée à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2187717 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. La société applique les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à communiquer dans le cadre d’une commande passée sur ce site Internet.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de vos commandes, à l’éventuelle communication de nos offres commerciales et ne sont en aucun cas cédées à des tiers, de quelle façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don). Aucune information personnelle d’un utilisateur du site Mamancuisine.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Toutes les informations recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la Société s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Les données personnelles recueillies lors de votre inscription à la newsletter, la création et le dépôt de commentaires rédigés (photographies et vidéos comprises), sont utilisées aux fins de permettre à la société d’en identifier les auteurs.

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez votre demande à mamancuisine@mamancuisine.org ou en envoyant une lettre à cette adresse : MEBARKI Yassine,  1 Passage de la Rape 45000 Orléans accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, et en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Yassine MEBARKI est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciel. Toute reproduction totale ou partielle du site Mamancuisine.org, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Yassine MEBARKI, propriétaire du site. A défaut, celle-ci sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

PRÉSENTATION ET PRINCIPE

Le site Mamancuisine.org regroupe un ensemble de produits digitaux et services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le responsable éditorial du site Mamancuisine.org. Le site Mamancuisine.org est mis à jour régulièrement par Yassine MEBARKI.

Yassine MEBARKI s’efforce de fournir sur le site Mamancuisine.org les informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

Le site Mamancuisine.org ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique échangés sur l’espace interactif (blog). La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

Le site Mamancuisine.org est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Mamancuisne.org s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Mamancuisine.org ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

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